Mentions légales

Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les utilisateurs du site GranulesVrac.fr sont informés des présentes mentions légales.

Éditeur du site

Le site GranulesVrac.fr est édité par :

 Société Tarle Distribution au capital de 60000,00 EURO immatriculée au RCS de  Angoulême sous le numéro B 418 171 179 dont le siège social est situé 534 Route de Genac, 16170 Rouillac FRANCE, numéro de téléphone +33 5 45 21 70 29, adresse e-mail : energie@tarledistribution.fr. N° de TVA intracommunautaire : FR36418171179

Téléphone : 05 16 29 10 95
E-mail : contact@granulesvrac.fr

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site GranulesVrac.fr est :
 Stéphane Tarlé.

Hébergement du site

Le site GranulesVrac.fr est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Téléphone : 1007
Site internet : https://www.ovhcloud.com/

OVH SAS est une société immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site GranulesVrac.fr, incluant notamment les textes, images, photographies, logos, éléments graphiques, vidéos, icônes et logiciels, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Responsabilité

L'éditeur du site s'efforce de fournir des informations fiables et régulièrement mises à jour. Toutefois, il ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur le site.

L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.

Liens externes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites internet tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité concernant leur contenu, leur fonctionnement ou leurs pratiques en matière de protection des données.

Données personnelles

Les informations personnelles collectées via le site GranulesVrac.fr sont utilisées uniquement dans le cadre des finalités prévues lors de leur collecte : gestion des commandes, relation client, traitement des demandes et amélioration des services proposés.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité concernant ses données personnelles.

Pour exercer ces droits, l'utilisateur peut contacter :
contact@granulesvrac.fr

Cookies

Le site GranulesVrac.fr peut utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur, analyser la fréquentation du site et proposer certaines fonctionnalités nécessaires au fonctionnement de la boutique en ligne.

L'utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses préférences concernant les cookies à tout moment via le gestionnaire de consentement disponible sur le site.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les règles de compétence applicables seront celles prévues par la réglementation française en vigueur.